declaration achat moteur

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Message  PITOU le Lun 25 Mar - 3:32

Bonjour je viens d acheter un cap 370 mais sans moteur car volé alors merci de me dire si j achète un moteur d occase sur le bon coin que faut il pour que je puisse le mettre sur la carte de navigation de mon cap 370 auprès des affaires maritimes et être tranquille même vis a vis de l assurance.

Merci d avance et une bonne semaine a tous. Very Happy albino

PITOU
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Re: declaration achat moteur

Message  rouxy15 le Lun 25 Mar - 6:33

Il te faut la facture d'achat et/ou une attestation du vendeur avec une copie de sa pièce d'identité il me semble....

ensuite tu transmets aux affaires maritimes de ton secteur


cheers cheers

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Re: declaration achat moteur

Message  jerome32 le Lun 25 Mar - 8:43

tu dois trouver ton bonheur là celon ta region il y a l'adressse.
http://www.sudouest.vnf.fr/acheter-ou-vendre-un-bateau-de-r90.html

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Re: declaration achat moteur

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