Immatriculation d'un bateau...

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Immatriculation d'un bateau...

Message  nanssou le Dim 14 Avr - 19:49

Bonsoir,

Je n'est pas trouvé sur le net réponse a mon problème ni sur le forum..

Voici mon problème:
Je veux refaire une carte de circulation a mon nom avec n* série de mon bateau+n* de série de mon nouveau moteur.J'ai l'acte de vente du bateau,celui du moteur avec la photocopie de carte identité+photocopie de la carte de navigation de l'ancien proprio mais je ne remet plus la main sur l'ancienne carte de navigation du bateau de l'ancien propriétaire...:-( (certainement trop bien rangée...!)
Est ce que ça va me poser un problème pour ma nouvelle carte?Sachant que je vais naviguer qu'en eau intérieur..
Des demain je vais essayer de contacter le service qui s'en occupe il me semble que c'est a Lyon.Je m'inquiète un peu...
Est ce que je vais devoir avoir un numéro sur ma coque..?!

Bonne soirée a vous...si jamais je fait un doublon je supprime ce post...:-)

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Re: Immatriculation d'un bateau...

Message  nass le Dim 14 Avr - 20:14

la carte de navigation bleue est en fait la carte grise si tu l'a perdu c'est un vrai problème toutefois tu peut demander a l ancien proprio de demande un duplicata et te refaire après tu la renvoie avec l acte de vente au affaire maritime de lyon avec si tu le désire un changement de nom du bateau le numéro ne change pas si tu reste en eau intérieure et si tu change le moteur il faut en même temps faire une demande de débarquement de l ancien et un rembarquement du nouveau moteur facture ou papier du moteur à l'appui voila si tu n'a pas compris contacte moi par telephone

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Re: Immatriculation d'un bateau...

Message  nanssou le Dim 14 Avr - 20:42

j'ai l'ancien acte de vente du mec qui a acheté la coque, et l'acte de vente quand je lui est racheté.Et tout les papiers quand j'ai acheté le moteur y a 1 semaine,photocopie identité du vendeur, photocopie carte bleue sur laquelle est inscrit le numéro de serie du moteur et bien sur acte de vente du moteur.
quand j'ai acheté le cap, il n'y avait aucun marquage extérieur ni intérieur.
je commence a flipper,et m'enerver pour retrouver cette putaiiin carte bleue,(en plus je me voit bien la ramasser pour pas la perdre justement!!!)

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Re: Immatriculation d'un bateau...

Message  nanssou le Lun 15 Avr - 11:36

Bonjour a tous,

Alors a priori après avoir contacté le service compétent...la perte de l'ancienne carte de navigation ne serait pas un obstacle a l'immatriculation et la demande de carte de navigation (en eaux intérieures) a mon nom...
Il suffirait de faire une déclaration sur l'honneur de perte de la carte de navigation.
Le service ma envoyé par mail le dossier complet pour la demande.Maintenant a moi de bien cocher les bonnes cases et surtout ne rien oublier au dossier.....!!
Normalement il faut a peu prêt 1 mois pour recevoir la carte de navigation.
Voilà j'espère que mon soucis pourra aider certains d'entre nous...
Des que j'ai du nouveau je vous tient au courant...

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Re: Immatriculation d'un bateau...

Message  nanssou le Mer 5 Juin - 7:57

Bonjour a tous,

Une p'tite remontée d'infos concernant l'immatriculation de mon cap...Finalement après pas mal de déboire,contact avec l'ancien proprio,appel aux afm...mon dossier "complet" est enfin parti hier dans le bureau de la navigation de plaisance aux sables d'olonnes!!
Donc normalement d'ici 3/4semaines je recevrai ma carte bleue de navigation...je serais enfin en règle!
Hâte de pouvoir tester le moteur en condition de pêche!

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Re: Immatriculation d'un bateau...

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