timbre halieutique

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timbre halieutique

Message  pitou15 le Jeu 5 Juin - 20:40

Salut a tous aujourd'hui j ai apeler la fédération de peche du cantal pour un renseignement en l occurrence de savoir si le timbre halieutique était obligatoire pour pecher dans les autres départements .
Ils m ont répondus que si l on pecher qu avec une seule dans les mains ou dans l eau ( se qui aux leurres est logique) on n avez pas besoin du timbre, si par contre vous pecher aux posé avec plusieur cannes, il vous faut le timbre ,j ai bien dit plusieurs cannes , si une pas besoin comme aux leurres. Je pense qu il pourai le stipulé sur le permis de peche parce que je pense que beaucoup de personnes l ignore , ils s en cachent bien je pense .sa rempli les caisses .

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Re: timbre halieutique

Message  kfran le Jeu 5 Juin - 20:51

oui mais ce n'est valable que pour les eaux publics, me semble t'il ?

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Re: timbre halieutique

Message  Bertrand le Jeu 5 Juin - 20:54

de toutes façons, le timbre halieutique que ce soit le CHI ou l'EHGO est quelque chose dont le fonctionnement est loin d'être clair.

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Re: timbre halieutique

Message  pitou15 le Jeu 5 Juin - 21:09

kfran a écrit:oui mais ce n'est valable que pour les eaux publics, me semble t'il ?



salut kfran elle ne ma pas parle du prive je pense ke oui que pour le public

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Re: timbre halieutique

Message  laurent12 le Jeu 5 Juin - 21:30

Pitout!! Le plus simple...C'est de le prendre. .car toi qui pêche et ratisse dans tous les départements. Il me semble que ce serait plus correct. .
On achète des cannes a plusieurs centaines €  et ne parlons même pas des leurres..etc etc.  Donc on peut faire l effort....cet argent sera bien utile.  Wink 

Pour ce qui est de "ratisser" je plaisante évidemment. . lol!

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Re: timbre halieutique

Message  pitou15 le Jeu 5 Juin - 21:42

Ha non mon lolo pour le coup je le prend pas !!!!! Je serai en regle quand meme

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Re: timbre halieutique

Message  david12 le Jeu 5 Juin - 21:52

pour info et je n ai rien contre eux..... un lozerien qui prend son permis en lozere avec le timbre halieutique, le paye quelques euros moins cher qu un aveyronnais avec le meme permis........ Question Question Question Question Question Question  je m interroge Shocked Shocked Shocked Shocked 

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Re: timbre halieutique

Message  pitou15 le Jeu 5 Juin - 22:03

Encor une chose pas normal mais bon i en a tellement de chose pas normal
Pour moi se vite vue en tout cas !!!!!!!

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Re: timbre halieutique

Message  tomdu19 le Ven 6 Juin - 17:24

Le timbre halieutique n'est pas obligatoire sur le domaine public , puis aucun texte de loi ne dit qu'on et verbalisable si l'on pêche sans . Si un garde veut nous mettre une amende et qu'on la conteste en allant au tribunal on gagne a coup sur . Le 15 euro de se timbre parte a la FNPF et avec cela il se font un gueuleton chaque avec année avec notre pognon !! Mais bon vaut mieux le prendre car si l'on doit contester pour aller au tribunal sa nous rievient chère quand même.

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Re: timbre halieutique

Message  ARTHEO le Sam 7 Juin - 16:56

tomdu19 a écrit:Le timbre halieutique n'est pas obligatoire sur le domaine public , puis aucun texte de loi ne dit qu'on et verbalisable si l'on pêche sans . Si un garde veut nous mettre une amende et qu'on la conteste en allant au tribunal on gagne a coup sur . Le 15 euro de se timbre parte a la FNPF et avec cela il se font un gueuleton chaque avec année avec notre pognon !! Mais bon vaut mieux le prendre car si l'on doit contester pour aller au tribunal sa nous rievient chère quand même.  

Ah ????? tiens première nouvelle tu nous annonce en avant première que les articles R.436-5 et L.436-4 du Code de l'Environnement ont été abrogés là tu m'étonne j'étais pas au courant. Bon ben alors foncez tous au final vous ne risquez qu'une contravention de 3° classe.... Evil or Very Mad Evil or Very Mad 
Que l'on ouvre le débat sur la légitimité de ce timbre je veux bien mais de la à donner de fausses infos sur la législation en vigueur y'a une marge.........encore de quoi alimenter ce qu'on voit tous les jours au bord de l'eau (et ailleurs d'ailleurs) lors des contrôles vous savez le fameux  syndrome du ".........non monsieur vous êtes dans l'erreur car moi "ON" m'a dit que......"  pour ma part ma doctrine c'est "quand on ne sait pas , on ne dit pas..." qui veut comprendra.... scratch scratch

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Re: timbre halieutique

Message  tomdu19 le Sam 7 Juin - 18:04

Pour info j'ai mes étude sur la gestion de la faune aquatique , j'ai bosser la législation pendant 2ans et je peux te certifier que aucun texte ne dit qu'on et verbalisable , si tu lie le code de l'environnement a la fin il se contredit . Mes prof était les charger de mission de la fédé de pêche de la corrèze et c'est eux même qui nous on expliquer cela . En correze yavais eu un cas ou un mec c'est fait controler par les gardes et il n'avait pas le timbre halieutique donc les garde lui on mis une amande le mec a contester et c'est retrouver au tribunal et il a gagner car aucun texte ne le sanctionner . Sauf que cette personne était un magistrat et qui si connaissais en loie !

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Re: timbre halieutique

Message  ARTHEO le Sam 7 Juin - 21:03

tomdu19 a écrit:Pour info j'ai mes étude sur la gestion de la faune aquatique , j'ai bosser la législation pendant 2ans et je peux te certifier que aucun texte ne dit qu'on et verbalisable , si tu lie le code de l'environnement a la fin il se contredit . Mes prof était les charger de mission de la fédé de pêche de la corrèze et c'est eux même qui nous on expliquer cela . En correze yavais eu un cas ou un mec c'est fait controler par les gardes et il n'avait pas le timbre halieutique donc les garde lui on mis une amande le mec a contester et c'est retrouver au tribunal et il a gagner car aucun texte ne le sanctionner . Sauf que cette personne était un magistrat et qui si connaissais en loie !

AH et où il se contredit je veux bien mais donne moi cette info s'il te plait....viens dans le coin et tu vera que l'Officier du Ministère Public local ne voit en la matière aucune contradiction. Suspect  quand à la législation en générale moi je suis en plein dedans et ça fait 22 ans que ça dure......

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Re: timbre halieutique

Message  Bertrand le Sam 7 Juin - 21:05

ARTHEO a écrit:quand à la législation en générale moi je suis en plein dedans et ça fait 22 ans que ça dure......

Comme moi ....... Very Happy Very Happy 

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Re: timbre halieutique

Message  tomdu19 le Sam 7 Juin - 22:53

J'ai envoyé un petit mail sur le site de l'EGHO afin de savoir sur quel base législative s'appuyait l'EGHO ou le CHI. Notamment a quel texte de loi fallait-il se référer pour verbaliser quelqu'un qui ne possédait pas l'une des 2 vignettes. Voici la réponse de mon interlocuteur:"

Bonsoir,

Pour verbaliser, il faut évoquer la pêche sur autrui sans autorisation du propriétaire.

Cordialement."

Il n'y a donc aucun texte de loi qui prévoit d'être détenteur du timbre EGHO ou CHI en action de pêche puisque il n'en est fait mention ni au journal officiel, ni au code de l'environnement, ni au code rural. Il s'agit donc de quelque chose d'illégal.

Concrètement, un garde peut verbaliser, à condition qu'il soit en mesure de vous donner les textes qui prévoient et répriment l'infraction. Mais si vous pousser l'action plus loin, jusqu'au tribunal le PV n'est pas valide.

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Re: timbre halieutique

Message  tomdu19 le Sam 7 Juin - 22:58

Enfin bref vaut mieux le prendre quand même comme on et peinard et tout le monde et d'accord  Wink

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Re: timbre halieutique

Message  rayédesarrans le Dim 8 Juin - 11:52

+1 avec le premier message d'Artheo.....

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Re: timbre halieutique

Message  ARTHEO le Dim 8 Juin - 17:45

Merci Rayé....je ne rentre pas plus dans la polémique mais je maintiens chacun fera comme il veut nous sommes tous des grands garçons... Laughing 

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Re: timbre halieutique

Message  tomdu19 le Dim 8 Juin - 18:21

Je ne fait pas polémique artheo mais comme tu dit chacun fait comme il veut puis vaut mieux le prendre même  Wink 

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Re: timbre halieutique

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