carte grise de barque

Bonsoir.

Es ce vrai que toute barque doit posséder une carte grise, même si elle n'est pas motorisée?

En fait c'est pas vraiment une carte grise mais un certificat de navigation avec les caractéristiques du bateau
( nombre de personnes , puissance maxi du thermique etc.etc. )

J'ai oublié tout bateau en possède un quand tu l'achètes

Même pour les embarcation inférieur à 5 mètres?

Es ce que la carte dont tu parles, c'est la petite plaque souvent en métal fixée sur le bateau ou il est précisé longueur, poids de charge maxi...?

Ma quick je l'ai assurée, pour le vol/incendie, et pour pouvoir faire de défi prédator EST, l'assurance ne m'a pas demandé de papiers.

oui

j'ai éditer mon msg en meme temps que tu as répondu

Un certificat c'est un bout de papier.
La plaque c'est...la plaque constructeur.
A+

F!L

Non la petite plaque c'est une chose , après tu doit avoir le certificat de conformité du constructeur et la carte de circulation pour un bateau d'une longueur inférieure à 7 m

Aupres de quelle organisme fait tu la demande pour ces papiers? Car pour ma part quand j ai acheter ma barque d occas, je n ai eu aucun document, il n y a que la plaque de "tare" sur la barque!

un peut de lecture

http://www.sn-seine.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/arrete_15_10_09_cle218c6e.pdf

slt
j'ai l'impression que vous mélangez un peu tout.
d'aprés ce que je comprend de la question, il parle du certificat de navigation (immatriculation)
petite carte de couleur bleue.
si c'est de ça dont tu parles, non, pas pour les bateaux de moins de 5m mue a force humaine.

les papiers constructeur et de conformité, sont des papiers qui sont donner au premier propriétaire et qui devrait suivre le bateau. si tu n'en a pas, il te suffit d'ecrire au constructeur, il devrait pouvoir t'en délivrer un autre.

la plaque siglalitique, plaque riveté sur le bateau qui donne toutes les caractéristiques du bateau longueur, poids, moteur max, nombre de personne autorisé, n° de série .... et que tout bateaux doit posseder (normallement)

c'est quoi que tu veux savoir ?

D'accord avec epv à mon avis il y a eu incompréhension au départ les deux choses sont différentes.
En premier lieu il y a la conformité ce qu'on pourrait un peu assimiler à un passage aux mines qui certifie que ton boat est bon pour le service, qu'il est conforme à la législation en vigueur en terme de conception. Bien évidemment à moins d'avoir une barque artisanale faite par le copain du coin tous les bateaux y sont soumis avant leur mise sur le commerce et celà se traduit par l'apposition de la petite plaque métallique dont vous avez parlé ci-avant.
En second lieu il y a l'immatriculation donnant lieu à la délivrance de la carte de navigation (comme pour la carte grise de la voiture mais de couleur bleue la plupart du temps pour ce qui est de la navigation intérieure en mer celà peut se traduire par la délivrance d'un livret de francisation de couleur orange.)
En bref lors de l'achat ton bateau doit comporter la plaque métallique de conformité mais tu ne te vois pas forcément fournir de document annexe propre au bateau en dehors de la facture. Par contre par la suite si ton bateau à une longueur supérieure à 5 mètres ou s'il est muni d'un moteur d'une puissance supérieur à 06 cv tu dois l'immatriculer ce qui donnera lieu à la délivrance de la carte de navigation bleue et l'inscription au fichier de la batellerie (comme le fichier national cartes grises pour les voitures) le bateau sera alors officiellement à ton nom [b][u]
En résumé si c'est ce dont tu veut parler : bateau longueur supérieure à 05 mètres ou bateau moins de 05 mètres mais muni moteur supérieur à 06 CV : Tu dois le faire immatriculer
Si je me suis mal éxprimé ou si je suis hors sujet je reste à ta dispo pour plus de rens.

""""""En résumé si c'est ce dont tu veut parler : bateau longueur supérieure à 05 mètres ou bateau moins de 05 mètres mais muni moteur supérieur à 06 CV : Tu dois le faire immatriculer
Si je me suis mal éxprimé ou si je suis hors sujet je reste à ta dispo pour plus de rens.""""""

Il me semble, que c'est 6 CV et supérieur à 6 CV ce qui a son importance vu le nombre de 6 cv en circulation.
reprend moi si je me trompe.

slt
en effet tlr15.
c'est bien "A PARTIR" de 6cv et non au dessus de 6cv.
le texte est ambigüe sur ce sujet.
6cv= immatriculation. quelque soit la longueur du bateau.

OK merci pour vos éclaircissement.

j'avais mis ma quick en vente , un mec intéressé au tel me parlais de carte grise.

Je lui ai répondu il y a pas de carte grise, elle à jamais été immatriculé, je l'utilise avec un moteur 5 cv.

ciao

Merci pour les renseignements les gars!!!

Désolé de contredire l'avant dernier post mais c'est supérieur à 06CV et non pas égal ou moins de 06 cv. Pour faire clair 06cv ou moins pas d'immat. + de 06CV immat.
je n'ai pas le temps de mettre le texte législatif ce soir sur le site mais si vous en doutez c'est quand vous voulez......Je vous rappelle d'ailleurs que j'ai ouvert une rubrique réglementation nautique si vous avez des questions.....A+

Ici c'est plus de 6 ch
http://www.fluvialnet.com/reglementation/inscription-bateau

Ici c'est égal ou plus de 6 ch
http://toulouse.demarchesenligne.fr/droits-et-demarches?f=N0/N19809/N550/F2071/&l=11080&p=

je possede un 6 cv, non immatriculé, j'ai deja été controlé sans probleme.

les affaires maritimes m'avaient dit, lorsques que je prenais des renseignements pour une veille coque, que la plaque constructeur ils se moquaient qu'elle y soit ou pas, très souvent perdu pour les veilles coques, le plus important est bien le cahier de francisation ou la carte de navigation ou si la coque n'a jamais été immatriculée la facture d'achat d'un pro...

slt
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=76B1A2B5D42615119268539DA99EB567.tpdjo10v_3?cidTexte=LEGITEXT000021310074&dateTexte=vig
lire l'article 3-3.1.

pour la plaque constructeur, ça depend beaucoup de la personne qui va t'immatriculer le bateau. y a des services plus souple que d'autre. j'en ai immatriculé un sans plaque, sans facture, sans papier constructeur... que dalle. juste des photos du bateau pour montrer que ce n'est pas une construction artisanal, un joli courrier, et roule, 8 jours aprés, il etait immat en mer

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Conformité technique : Permis de navigation ou CIBP

Le Permis de navigation, comme le Certificat international de bateau de plaisance (CIBP), sont délivrés après avis de la Commission de surveillance (le Centre instructeur sécurité fluviale), sauf pour les bateaux de série mis en vente après juin 1998 et qui disposent d'un "marquage CE".

Ces titres de navigation correspondent à la "carte grise" automobile, et certifient la conformité technique du bateau.

• Ils sont obligatoires pour les bateaux d'une puissance réelle supérieure à 10 CV soit 7,36 kW. La durée de validité est illimitée sauf en cas de changement de caractéristique (moteur…) ou de devise (nom du bateau).

• Pour les bateaux de moins de 15 mètres, l'attestation de conformité est portée sur le CIBP; pour les plus de 45 mètres, la Commission délivre un Permis de navigation.



Identification du bateau : inscription ou immatriculation

• L'inscription est obligatoire pour tous les bateaux de plaisance équipés d'un moteur de plus de 6cv (4,5kW) ou dont la longueur est supérieure à 5 mètres et qui, par ailleurs, déplacent moins de 10m³. Le numéro d'inscription, précédé des lettres initiales de la ville où siège la Commission de surveillance (le Centre instructeur sécurité fluviale), est porté sur le Certificat international de bateau de plaisance (CIBP).

• L'immatriculation est obligatoire pour tous les bateaux dont le déplacement excède 10m³. L'inscription est portée sur un registre matricule auprès du Tribunal de commerce où siège la Commission de surveillance.

À noter :
- Pour les bateaux naviguant en mer, le titre de navigation délivré par les affaires maritimes permet également la navigation en eaux intérieures (l'inverse n'est pas vrai : l'inscription fluviale n'autorise pas à pénétrer en zone maritime).
- Les bateaux sous pavillon étranger doivent posséder les documents et porter les marques d'identifications valables dans leurs pays d'origine s'ils sont en transit. Ils sont, en revanche, soumis à la réglementation française s'ils sont basés en permanence en France.


Liste des bureaux d’inscription :
Lille (LI) : Service Navigation du Nord-Pas-de-Calais,
263 quai d’Alsace, BP 20018, 59001 Douai – Tél. : 03 27 94 55 60
Lyon (LY) : Service Navigation Rhône-Saône,
2 quai de la Quarantaine, 69321 Lyon cédex – Tél. : 04 72 56 59 28
Nantes (NA) : DDE de la Loire-Atlantique,
10 rue Gaston Serpette, 44000 Nantes – Tél. : 02 40 71 02 15
Paris (PA) : Service Navigation de la Seine,
24 quai d’Austerlitz, 75013 Paris – Tél. : 01 44 06 19 62
Strasbourg (STC) : Service Navigation de Strasbourg,
14 rue du Maréchal Juin, 67084 Strasbourg cédex – Tél. : 03 88 76 79 32
Toulouse (TO) : Service Navigation de Toulouse,
2 port Saint Etienne, BP 7204, 31073 Toulouse cédex – Tél. : 05 61 36 24 24


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