Controle par un garde zélé!!!!!

Voila apres mes presentations je veux vous faire partager ma mesaventure de vendredi en fin d'apres midi.
Je pechais a la verticale un lac gersois "la gimone" de 250ha le seul d'interet a mes yeux dans ma region rien a voir avec les nombreux lac du massif central, et pour preciser cela fait que 3 ou 4 ans ou l'on commence a y voir des basboats et autres embarcations emmengées a la surprise des papis qui pechent du bord.
J'en vient au fait vers 19h je voyais une voiture tourner virer et un gars d'un certains age me jumeler jusqu'au moment ou il me demande de venir au bord pour un controle.
Ma premiere question est: Doit'on obligatoirement se rendre au bord pour etre controler!
Attention je precise que je n'ai rien contre les controles bien au contraire au vus de certaines pratiques.
Là ou je suis pas d'accord c'est pour commencer ce monsieur me dit que je suis verbalisable car je pechais en derive et pas ancrer ,j'ai beau eu lui expliquer que c'etais le principe de la verticale (une derive lente) et que la legislation avait evoluée en faisant reference aux articles de MIchel Tarragnat notemment sur son syte mais bon j'ai l'impression que ce monsieur ne connaissait pas du tout la reglementation qu' il est sencé faire respecter,heureusement il n'a pas insité dans cette voie, par contre ce voyant coince il me demande si je suis assuré ,la aussi meme si je le suis, en aucun cas c'est obligatoire et je crois pas que l'on doit leur fournir une attestation d'assurance.
Bref ce monsieur m'a souhaité une bonne soirée et moi de meme çela etait tendu mais sans debordement mais je trouve dommage que ces personnes disent des conneries pareilles la prochaine fois je resterai au milieu de l'eau si la loi me l'autorise et je vous demande votre avis.
J'en ai fait part par mail a la federation et je vous ferai partager la reponse si j'en ai une.
merci

interessant ce sujet .
perso , je peche jamais à l'ancre , serais je en permanence dansle peché ?
à mon avis c'est stipulé quand ça l'est sur un plan d'eau .
doit t'on aborder quand quelqu'un appelle du bord ???
perso , je bouge pas , si il veut mes papiers , il achete une barque et il vient les voir ou il attend que je rentre au port .
mais bon , ça va pas facilité la discution ensuite si c'est un bourrin !!!!

j'ai toujour entendu qu' on est pas obligé de se rendre au bord pour un controle, c'est plustot au garde de ce deplacer,ensuite tout depende du controle en question et a qui on a faire mais j'aimerais savoir ce que dit la loi,peut'etre que MT peut nous en dire plus ou si quelqu'un a la reponse je suis preneur.
Ensuite pour la peche en derive notemment a la verticale je pense qu'il n'y connaissait rien mais que faire s'il avait ete jusqu'a la verbalisation?

Franck sera mieux à même de te répondre pour ce qui est de l'obligation de se rendre au bord pour un contrôle. Possible que ça dépende de la personne qui t'interpelle (par exemple gendarme en uniforme). A priori je dirais que si c'est un simple quidam habillé en civil, même s'il est garde, tu n'as pas à te déplacer puisque rien n'indique qu'il est habilité à t'interpeler.
Refuser de se déplacer ce n'est pas la même chose que refuser de se soumettre à un contrôle.

Concernant l'obligation de pêcher ancré ça ne peut résulter que d'un règlement intérieur ou d'un arrêté préfectoral. ça existe sur certains lacs en gestion privée (étang du Stock de mémoire) où les gestionnaires font ce qu'ils veulent vu que tu es obligé de prendre un permis spécial. Donc c'est un point à vérifier pour ton département et pour ce lac, sachant qu'en l'absence d'une interdiction locale, c'est autorisé par défaut.

Le fait qu'il t'ai demandé si tu étais assuré semble indiquer qu'il connaît mal la règlementation, donc il y a des chances pour que tout ça ne soit que de l'intimidation

merci pour ta reponse ,le lac dont je parle n'a aucune restriction a part la navigation au moteur electrique ,je suis convaincu que le garde n'y connaissait rien ,maintenant je cherche sur quoi m'appuyer si cela devait se reproduire,c'est vrais que si des gendarmes me demandent de venir au bord je m'executerais mais cela doit pas arriver tous les jours , je repette que je ne suis pas contre les controles a partir du moment ou j'ai a faire a une personne qui connait son boulot, sur ce meme lac je l'ai deja ete je suis venu sur le bord et j'ai pus dialoguer tout a fait normalement avec le garde sur plein de sujet interressant par contre pour l'autres il ferait bien de faire autre chose car moi j'ai ete patient d'autre le seront certainement pas autant que moi avec des raisonnement pareils.
Alors que dit la regle?

Garde ou guignol , je me déplace pas , s'il veux voir mes papiers il vient à la nage , en pédalo ou tout ce qu'il veux , c'est pas à toi de te déplacer

je suis du meme avis, mais est ce legal? car si cela ne l'est pas je pense que l'acceuil doit etre sympa par la suite surtout vu ce que nous impose la reglementation concernant les equipement de securitée en embarquation ou là il y a matiere a discuter si le garde au contraire de celui qui m'a controlé connais bien son rayon.

Si c'est un garde qui demande d'acoster pour un controle on est obligé de s'y soumettre car en que cas de refus c'est passible d'une amende (voir tribunal a vérifier)

jerome32 a écrit:je suis du meme avis, mais est ce legal? car si cela ne l'est pas je pense que l'acceuil doit etre sympa par la suite surtout vu ce que nous impose la reglementation concernant les equipement de securitée en embarquation ou là il y a matiere a discuter si le garde au contraire de celui qui m'a controlé connais bien son rayon.

un garde n'a rien à voir avec la sécurité du bateau. son boulot, c'est les hameçons et les poissons. pas les écopes et les fusées et gilets.

comme quoi les avis divergent a ce sujet dommage que l'on ai aucun support sur le quel s'appuyer j'ai beau cherche mais en vain.

salut

téléphone directement a la garderie fédérale de ton département ou a l' ONEMA

ce ne sont pas de sauvages

et je pense qu ils pourront te répondre ...

bonne journée

Le garde n'a pas à contrôler la sécurité sur le bateau. Il peux en revanche contrôler les viviers et endroits susceptibles d'abriter du poisson. Un garde particulier ne peux le faire et doit avertir un fédéral ou la gendarmerie si il a la preuve de la tricherie. Son travail est exclusivement la garderie pêche. Il doit être revêtu des signes distinctifs de sa fonction et doit se présenter avant le contrôle. A partir de là, vous devez obtempérer.

pour avoir eu cette mesaventure l'an dernier,le garde de loin doit d'abord se presenter et si tu as compris ce qu'il te disait tu es tenus de te rendre au bord sinon si il est trop loin et que tu ne comprend pas ses paroles libre a toi de faire ce qu'il te plait (tu peux faire le sourd)

par contre en aucun cas un garde de peche n'a le droit de te demander le permis ou l'attestation d'assurance et encore moin l'equipement reglementaire car cela n'est plus de son ressort mais bien celui de la gendarmerie