papier bateaux

salut :j’aurais voulu savoir si il et possible de faire immatriculer un bateau acheter d'occasion juste avec un acte de vente .(sans papier du constructeur )

oui michel

il te faut faire une demande de "francisation" en remplissant ce document qu'il te faut retourner au service des douanes du port d'attache de ton choix(perso je suis a toulon)

voici le formulaire

https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12810.do

pour plus d'infos regarde ce lien michel

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84#1

merci marcus toujours au top .j'ai peu être trouver mon bateau dans le midi mais bon faut que je le voie

ton bateau a t-il déjà été immatriculé?
Si ce n'est pas le cas çà va t'être difficile +++ je suis en plein dans le problême.

francis34 a écrit:ton bateau a t-il déjà été immatriculé?
Si ce n'est pas le cas çà va t'être difficile +++ je suis en plein dans le problême.

apparemment sur les photos j'ai pas vu d immatriculation .mais j'ai pas contacter le vendeur vu que je descend que le 8 mai .
quel sont les problèmes que tu rencontre. .si tu peu nous en dire plus merci d'avance

c'est simple si le bateau n'a jamais été immatriculé et si tu n'as pas le premier certificat de vente du constructeur avec la loi européenne tu ne peux plus immatriculer ton bateau mais s'il fait moins de 5 m et que tu navigues en eaux interieures tu peux mettre un 6 ch et naviguer sans immatriculation (sauf en eaux salées qui sont considérées comme domaine maritime et où tu dois être immatriculé si tu mets un moteur).
voilà les quelques renseignements que j'ai après rendez vous avec les AFM et les Douanes et coup de fil à VNF.

salut :pour faire mettre la carte de mon CAP a mon nom quel sont les demarches a suivre ;je doit envoyer juste l'acte de vente avec la carte bleu au bureau de la maritime de st malo?

sauf erreur de ma part il me semble bien qu'il faut le certificat de vente, la carte de circulation (bleu) photocopie de la carte d'identité. enfin sur Sète j'ai l'habitude de me rendre aux AM mais d'autres vont certainement te renseigner plus précisément.

tout a fait michel ; il appartient a l acheteur de faire les demarches et contrairement aux vehicules , le vendeur lui n' a pas a justifie de la vente .
rajoute une enveloppe avec le timbre pour le retour et c'est tout .
si st malo est aussi rapide que vannes , dans 8 jrs , tu as ta carte de navigation

merci pour vos réponses aussi rapide . mon bateau en fait est immatriculer a sete donc je vais envoyer les papiers la bas.
a+ michel

Est ce que quelqu'un sait s'il est possible de naviguer en mer avec un bateau immatriculé pour les eaux intérieur???

yannick le routos 15 a écrit:Est ce que quelqu'un sait s'il est possible de naviguer en mer avec un bateau immatriculé pour les eaux intérieur???

non le contraire oui

Alors est ce que je peu faire immatriculé mon bateau en mer???

yannick le routos 15 a écrit:Alors est ce que je peu faire immatriculé mon bateau en mer???

A priori oui Yannick il faut te renseigner auprès des affaires maritimes....

oui par exemple ABP 19 a brive immatricule toute ces barques a Arcachon

vous parler de l'immatriculation mais le permis n'est'il pas différent

oui il peut être immatricule en mer et oui il faut au moins le côtier

Justement,j'ai le fluvial et la je suis entrain de passer le côtier,c'est pour ça mon bateau est immatriculé à Toulouse pour les eaux intérieur mais je voudrai le pendre en mer maintenant

il te faut donc l'immatricule en mer apres tu pourras naviguer n'importe ou

Tu connais les démarches,sa doit pas être simple?

La démarche est la même que pour une immat en eaux intérieures.
Voici le lien:
http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=fiche%20plaisance&source=web&cd=8&cad=rja&ved=0CFYQFjAH&url=http%3A%2F%2Fwww.port-la-foret.fr%2Ffiles%2F387%2Fimmatriculation_navires_plaisance_mer_cle2a55d4_1.pdf&ei=CJVsUO6XMeKu0QXM6ICgDg&usg=AFQjCNF54JYyWeyXV2j3qaInBYi2JrwqwA

Dans la mesure ou il a déja été immatriculé en eaux intérieure, les affaires maritimes en Médittéranée risque de te faire chier, déposes ta demande à la Rochelle ou Arcachon. C'est pas plus dur que ça.

Apparament ton liens n'est plus actif

je viens de l'essayer il fonctionne

Exact,je sais pas pourquoi tout à l'heure il voulais pas,merci