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plaque d immatriculation
lionel Ven 27 Aoû - 16:17
en voila un idée qu elle est bete!!! j'explique...
ce matin , a l'embarcadère de St victor, autour de la petite discussion de fin de peche , j'ai entendu que mon immatriculation, collé en lettre adhesives noire sur 1 cote du bateau , hauteur environ 10 cm n'etait pas conforme
my god on m'aurait menti !!!!
y aurait il une hauteur definie , une couleur , un endroit precis pour apposer l'immatriculation sur la coque du bateau
j'avoue que si j'ai peché!!!, c'est par ignorance
merci de vos reponses
A+
ce matin , a l'embarcadère de St victor, autour de la petite discussion de fin de peche , j'ai entendu que mon immatriculation, collé en lettre adhesives noire sur 1 cote du bateau , hauteur environ 10 cm n'etait pas conforme
my god on m'aurait menti !!!!
y aurait il une hauteur definie , une couleur , un endroit precis pour apposer l'immatriculation sur la coque du bateau
j'avoue que si j'ai peché!!!, c'est par ignorance
merci de vos reponses
A+
lionel- Powerticalier King
Re: plaque d immatriculation
m@rcus Ven 27 Aoû - 16:38
pour y être passé l'année dernière suite a la perte du bateau sur l'autoroute je peux te renseigner 
les dimensions des initiales du numéro d’immatriculation, en
lettres et chiffres d’au moins 18 cm de hauteur, 10 cm de largeur et
2,5 cm de largeur de trait de chaque côté de la coque ou des
superstructures.
et des lettres de couleur claire sur fond foncé ou de couleur foncée sur fond clair.
les dimensions des initiales du numéro d’immatriculation, en
lettres et chiffres d’au moins 18 cm de hauteur, 10 cm de largeur et
2,5 cm de largeur de trait de chaque côté de la coque ou des
superstructures.
et des lettres de couleur claire sur fond foncé ou de couleur foncée sur fond clair.
m@rcus- Powerticalier King
Re: plaque d immatriculation
lionel Ven 27 Aoû - 16:42
a mettre de chaque cote ou 1 seulement ?
merci déja pour la reponse
A+.
merci déja pour la reponse
A+.
lionel- Powerticalier King
Re: plaque d immatriculation
m@rcus Ven 27 Aoû - 16:46
marcus a écrit:pour y être passé l'année dernière suite a la perte du bateau sur l'autoroute je peux te renseigner
les dimensions des initiales du numéro d’immatriculation, en
lettres et chiffres d’au moins 18 cm de hauteur, 10 cm de largeur et
2,5 cm de largeur de trait de chaque côté de la coque ou des
superstructures.
et des lettres de couleur claire sur fond foncé ou de couleur foncée sur fond clair.
m@rcus- Powerticalier King
lionel- Powerticalier King
Re: plaque d immatriculation
robidic Ven 27 Aoû - 22:31
ça a changé marcus depuis le 8 avril 2009
ça dépend de la longueur du bateau
Moins de 7 mètres
Dimensions libres sans être inférieures à 4 cm de hauteur
1,5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,5cm mini.
Entre 7 et 12 mètres
Dimensions libres sans être inférieures à 7 cm de hauteur
3 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,8 cm mini.
Plus de 12 mètres
Dimensions libres sans être inférieures à 12 cm de hauteur
5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 1,5 cm mini.
texte officiel
http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/DGITM_Marques_identification_navires_de_plaisance_en_mer_2p_cle0dcb65.pdf
ça dépend de la longueur du bateau
Moins de 7 mètres
Dimensions libres sans être inférieures à 4 cm de hauteur
1,5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,5cm mini.
Entre 7 et 12 mètres
Dimensions libres sans être inférieures à 7 cm de hauteur
3 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,8 cm mini.
Plus de 12 mètres
Dimensions libres sans être inférieures à 12 cm de hauteur
5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 1,5 cm mini.
texte officiel
http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/DGITM_Marques_identification_navires_de_plaisance_en_mer_2p_cle0dcb65.pdf
robidic- Super Powerticalier
Re: plaque d immatriculation
m@rcus Sam 28 Aoû - 9:39
la toi tu parles de la règlementation mer qui n'est pas la même que le fluvial
m@rcus- Powerticalier King
Re: plaque d immatriculation
michel Sam 28 Aoû - 11:11
moi j'ai 2 plaques mineralogique pour voiture
pour un bateau de 3 metre .elles y etaient a l'achat du bateau j'ai jamis eu de probleme avec la loi
michel- Powerticalier King
Re: plaque d immatriculation
riquet25 Sam 28 Aoû - 13:20
Salut,
ayant acheté un 9,9cv ,je dois immatriculer ma barqsuasse!
dans les documents que le service de navigation Lyonnais m'a envoyé,j'ai les infos suivantes
En eaux intérieures
A compter du 1er Décembre 2009 ,le numéro d'inscription sur la carte de circulation devra etre précédé des deux lettres du service instructeur (LY pour moi) et suivi de la lettre "F" lors de l'apposition des marques extérieures d'identité.ex: LY 123456 F.
Les marques d'identité extérieures sont ,soit portées directement sur la coque,soit sur des planches ou des plaques fixées à la coque ou aux superstructures.
Le numéro d'inscription est porté des deux cotés du batiment.
La devise est portée à l'arrière.
Pour les bateaux de plus de 15 m de coque,les lettres et chiffres qui composent les marques extérieures d'identité ont 18cm de hauteur ,10 cm de largeur et 2,5cm d'épaisseur de trait.
Pour les bateaux de moins de 15 m de coque,les lettres et chiffres qui composent les marques extérieures d'identité ont 10cm de hauteur ,5cm de largeur et 1cm d'épaisseur de trait.
Voila;
@+
ayant acheté un 9,9cv ,je dois immatriculer ma barqsuasse!
dans les documents que le service de navigation Lyonnais m'a envoyé,j'ai les infos suivantes
En eaux intérieures
A compter du 1er Décembre 2009 ,le numéro d'inscription sur la carte de circulation devra etre précédé des deux lettres du service instructeur (LY pour moi) et suivi de la lettre "F" lors de l'apposition des marques extérieures d'identité.ex: LY 123456 F.
Les marques d'identité extérieures sont ,soit portées directement sur la coque,soit sur des planches ou des plaques fixées à la coque ou aux superstructures.
Le numéro d'inscription est porté des deux cotés du batiment.
La devise est portée à l'arrière.
Pour les bateaux de plus de 15 m de coque,les lettres et chiffres qui composent les marques extérieures d'identité ont 18cm de hauteur ,10 cm de largeur et 2,5cm d'épaisseur de trait.
Pour les bateaux de moins de 15 m de coque,les lettres et chiffres qui composent les marques extérieures d'identité ont 10cm de hauteur ,5cm de largeur et 1cm d'épaisseur de trait.
Voila;
@+
riquet25- Super Powerticalier
Re: plaque d immatriculation
robidic Sam 28 Aoû - 16:28
marcus a écrit:
la toi tu parles de la règlementation mer qui n'est pas la même que le fluvial
et tu crois qu'il faut changer les lettres peut etre quand tu vas de la mer au lac
robidic- Super Powerticalier
Re: plaque d immatriculation
lionel Sam 28 Aoû - 20:05
après recherches, j'ai effectivement vu que les moins de 7 m ou 15 ??? n'avaient pas besoin de
placarder une immat qui tiens la moitie de la coque !!!
donc je vais en rester au 10 cm de part et d'autre de ma coque
A+
placarder une immat qui tiens la moitie de la coque !!!
donc je vais en rester au 10 cm de part et d'autre de ma coque
A+
lionel- Powerticalier King
Re: plaque d immatriculation
robidic Dim 29 Aoû - 20:14
liocle a écrit:après recherches, j'ai effectivement vu que les moins de 7 m ou 15 ??? n'avaient pas besoin de
placarder une immat qui tiens la moitie de la coque !!!
donc je vais en rester au 10 cm de part et d'autre de ma coque
A+
tout a fait logique non
robidic- Super Powerticalier
Re: plaque d immatriculation
olive Mer 1 Sep - 22:14
Mon boat est immmatriculé a Port Vendres et j'ai tout a fait le droit, de naviguer en eaux intérieures donc pour mon boat c'est une immat de 4 cm de haut et des caractéres qui font au moins 1,5 cm . Pas plus pas moins et au total le placard fait 22cm.......Si je prends un bon manche je vous le ferai savoir
olive- Powerticalier Pro
Re: plaque d immatriculation
TLR15 (Yves) Jeu 2 Sep - 12:46
La logique veut que
- les bateaux immatriculés en eaux intérieures respectent la réglementation eaux intérieures
et que
- les bateaux immatriculés pour la mer respectent la réglementation maritime.
Les embarcations immatriculées mer sont autorisées à circuler en eaux intérieures et conservent leurs attributs.
Mais attention il n'est pas question de "mixer" les deux réglements pour en faire une interprètation en fonction de ce qui convient le mieux à chacun. Autrement dit chacun son réglement.
- les bateaux immatriculés en eaux intérieures respectent la réglementation eaux intérieures
et que
- les bateaux immatriculés pour la mer respectent la réglementation maritime.
Les embarcations immatriculées mer sont autorisées à circuler en eaux intérieures et conservent leurs attributs.
Mais attention il n'est pas question de "mixer" les deux réglements pour en faire une interprètation en fonction de ce qui convient le mieux à chacun. Autrement dit chacun son réglement.
TLR15 (Yves)- Powerticalier King
Re: plaque d immatriculation
randokid Jeu 2 Sep - 20:22
Pour les eaux intérieures, la réglementation a toujours été la même 10 cm pour la taille des lettres et chiffres et obligation de le mettre de chaque côté du bateau.
randokid- Admin
Re: plaque d immatriculation
olive Jeu 2 Sep - 21:48
La problématique a été soulevée dans un posts précédents, est ce qu'un boat immatriculé mer doit pour autant se mettre en conformité et modifier la taille des caractères de son immat pour naviguer en eaux intérieures?
Dans la meusre ou le législateur ne le précise pas et que les bases réglementaires reposent sur la localisation du lieu de l'immat, je parie qu'en cas de controle ou mes 4 cm seraient contestés, la procédure a peu de chance d'aboutir....l'avenir nous le dira.
Je précise que mes propos ne reflettent pas une incitation à l'illégalité mais puisque qu'on interprète la réglementation, on dira que mon avis diverge quelque peu du votre......
Dans la meusre ou le législateur ne le précise pas et que les bases réglementaires reposent sur la localisation du lieu de l'immat, je parie qu'en cas de controle ou mes 4 cm seraient contestés, la procédure a peu de chance d'aboutir....l'avenir nous le dira.
Je précise que mes propos ne reflettent pas une incitation à l'illégalité mais puisque qu'on interprète la réglementation, on dira que mon avis diverge quelque peu du votre......
olive- Powerticalier Pro
Re: plaque d immatriculation
randokid Ven 3 Sep - 11:51
T'inquiètes tu risque rien puisque immatriculé mer tu es en conformité avec cela donc on va pas t'imposer de changer de numéros en passant à l'eau douce. Par contre vérifie bien pour les 4 cm car je croyais que ce n'était que pour les jets en mer.
randokid- Admin
Re: plaque d immatriculation
olive Ven 3 Sep - 12:54
Que nenni Rando, ma source est la même que Robidic, le texte officiel que l'on peut trouver sur le site du ministère du développement durable.
En fait, on ne distingue le type d'embarcation que par la longueur: - de 7 m et + de 7m.
Le jour au j'aurai cabossé la barquasse, je mettrai des lettres plus grosses mais là, je trouvais pas ça très fun, donc c'est le mini du mini que j'ai choisi....je suis même allé jusqu'à controler l'épaisseur des caractères au pied à coulisse. Quand on est têtu, faut être rigoureux sinon parfois et même souvent on dérouille, et j'ai pas envie que la maréchausée ( que je salue) me prenne en grippe.
En fait, on ne distingue le type d'embarcation que par la longueur: - de 7 m et + de 7m.
Le jour au j'aurai cabossé la barquasse, je mettrai des lettres plus grosses mais là, je trouvais pas ça très fun, donc c'est le mini du mini que j'ai choisi....je suis même allé jusqu'à controler l'épaisseur des caractères au pied à coulisse. Quand on est têtu, faut être rigoureux sinon parfois et même souvent on dérouille, et j'ai pas envie que la maréchausée ( que je salue) me prenne en grippe.
olive- Powerticalier Pro
Re: plaque d immatriculation
robidic Ven 3 Sep - 19:20
a partir du moment ou ta demande immatriculation a été faite à un quartier des affaires maritimes, il faut respecter la réglementation mer et puis c'est tout
robidic- Super Powerticalier
Re: plaque d immatriculation
epv Lun 27 Sep - 13:51
slt
en effet
on ne peut mixer deux lois différentes.
si on immatricule un bateau en mer, l'immat suit les textes mer, que tu navigues en eaux intérieur ou en mer.
ce n'est pas une question de savoir ou tu navigues, mais sous quelle loi tu dois te soumettre.
par exemple, c'est con, mais ça coute rien de le savoir:
certains grands lacs intérieur sont soumis a la loi mer (je ne sais plus les quelles, je ne les ai plus en tete) il faut savoir que c'est la loi mer qui s'applique sur ces lacs. permis mer, apparaux mer....
seules les loi pêche ne s'applique pas (comme par hasard) sinon, ce serait, pas de permis, pêche au vif toute l'année, de jour comme de nuit...
en effet
on ne peut mixer deux lois différentes.
si on immatricule un bateau en mer, l'immat suit les textes mer, que tu navigues en eaux intérieur ou en mer.
ce n'est pas une question de savoir ou tu navigues, mais sous quelle loi tu dois te soumettre.
par exemple, c'est con, mais ça coute rien de le savoir:
certains grands lacs intérieur sont soumis a la loi mer (je ne sais plus les quelles, je ne les ai plus en tete) il faut savoir que c'est la loi mer qui s'applique sur ces lacs. permis mer, apparaux mer....
seules les loi pêche ne s'applique pas (comme par hasard) sinon, ce serait, pas de permis, pêche au vif toute l'année, de jour comme de nuit...
epv- Super Powerticalier
Re: plaque d immatriculation
MT Mer 19 Juin - 12:41
Je fais remonter ce sujet que j'ai trouvé par hasard sur Google en faisant des recherches pour le boulot. Quelques précisions s'imposent :
Le texte officiel
Le port des marques extérieures d'identité n'est exigé que pour les bateaux dont la longueur de coque est supérieure à 5 mètres. Le port des marques extérieures pour les bateaux de moins de 5 mètres est volontaire et respecte les dispositions du présent arrêté.
Les marques extérieures d'identité sont le numéro d'inscription ou d'immatriculation suivi de la lettre F et la devise du bateau.
Elles sont inscrites en chiffres arabes et caractères latins de couleur foncée sur fond clair ou de couleur claire sur fond foncé.
Les marques extérieures sont portées soit directement sur la coque, soit sur des planches ou des plaques fixées à la coque ou aux superstructures.
Le numéro d'inscription ou d'immatriculation suivi de la lettre F est porté des deux côtés du bâtiment. La devise du bateau est portée à l'arrière.
Pour les bateaux de plus de 15 mètres de longueur de coque, les lettres et chiffres qui composent les marques extérieures d'identité ont 18 centimètres de hauteur, 10 centimètres de largeur et 2,5 centimètres d'épaisseur.
Pour les bateaux de 15 mètres ou moins de longueur de coque, les lettres et chiffres qui composent les marques extérieures d'identité ont 10 centimètres de hauteur, 5 centimètres de largeur et 1 centimètre d'épaisseur.
Les bateaux inscrits ou immatriculés avant la date d'entrée en vigueur du présent arrêté restent soumis aux dispositions anciennement en vigueur.
Le texte officiel
MT- Powerticalier King
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