Immtriculation exterieur bateau

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Immtriculation exterieur bateau

Message  brez43 le Ven 27 Oct - 17:16

Bonjour, je viens de recevoir ma carte de circulation et immat. , Faut il absolument marquer son bateau à l'exterieur sachant que le mien fait moins de 5 mètre???( aquapèche 370)


le port des marques extérieures pour les bateaux de moins de 5 mètres est facultatif.

Les marques extérieures d'identité sont le numéro d'inscription ou d'immatriculation suivi de la lettre F et la devise du bateau.

Le numéro d'inscription ou d'immatriculation suivi de la lettre F est porté des deux côtés du bateau. La devise du bateau est portée à l'arrière.

Les marques extérieures d'identité sont inscrites en chiffres arabes et caractères latins de couleur foncée sur fond clair ou de couleur claire sur fond foncé.

Les lettres et chiffres qui composent les marques extérieures d'identité ont 10 centimètres de hauteur, 5 centimètres de largeur et 1 centimètre d'épaisseur.


j'ai trouvé sa sur le de la DDT du Rhone

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Re: Immtriculation exterieur bateau

Message  brez43 le Sam 28 Oct - 14:28

Ya personne pour me renseigner???? Sleep Sleep Sleep
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Re: Immtriculation exterieur bateau

Message  rv642 le Sam 28 Oct - 16:32

Bonjour
Tu donnes la réponse : facultatif

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Re: Immtriculation exterieur bateau

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