immatriculation bateau

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immatriculation bateau

Message  kfran le Sam 26 Juin - 21:14

bonsoir, est ce quelqu'un sait comment ca se passe pour immatriculé un bateau d'origine british acheter d'occase en france n'ayant jamais était immatriculé ?

je sais pas si ma question est bien claire mais j'aurai une bonne occase si ca ne demande pas trop de demarche ....

merci
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Re: immatriculation bateau

Message  olive le Sam 26 Juin - 22:43

Bonsoir, comme il n'a jamais été immatriculé , c'est moins problématique, c'est a dire qu'il il n'ya pas de radiation de pavillon . Tu dois juste fournir aux affaires maritimes de ton choix (moi je prends Port Vendres, car ils sont sympas et en plus, j'ai une "option mer" qui permet de pêcher les loups danss les étangs ou de faire une sortie en famille), une copie de la facture d'achat ou la tva apparait ,dans la mesure ou ton bateau provient d'un pays de la communauté Européenne, une copie d'une pièce d'identité ( Carte d'identité ou passeport), un justificatif de domicile, et l'imprimé de demande d'immat qui est téléchargeable, et voilà ...un petit courrier d'accompagnement, une enveloppe timbrée pour le retour, et ça passe....... Je suis en train de réunir les pièces pour le mien qui vient de Hollande, et il me manque juste le n° de moteur, qui n'est pas arivé....

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Re: immatriculation bateau

Message  kfran le Sam 26 Juin - 22:48

merci olive, pour tes renseignements.

donc pas demande a faire a l'etranger ?

tout ce passe en france
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Re: immatriculation bateau

Message  olive le Lun 28 Juin - 20:03

non, pas de démarche à l'éranger. Par contre, il faut que ton boat soi pourvu d'un certificat de conformité CE délivré par le chantier ou i a été fabriqué. En plus il faut qu'il ai une plaque de conformité à l'arrière avec la catégorie, ne nombre de personnes admises à bord, le poids admis, la puissance maxi en CV + KW et voilà.......si tu es ennuyé contactes moi en MP.

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Re: immatriculation bateau

Message  kfran le Lun 28 Juin - 21:13

merci olive, mais l'occasion est passée il a ete vendu.

mais une plaque constructeur ca peut ce refaire ou pas ?

parce que j'en ai trouvé un autre mais le vendeur me d'y qu'il n'y connait rien du tout mais qu'il ne voit pas la plaque constructeur sur sa coque mais qu'il a le carnet de francisation en sa possession.

bizarre, vu que ce n'est pas trop loin, je vais le voir demain.
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Re: immatriculation bateau

Message  olive le Lun 28 Juin - 21:35

S'il a le carnet de francisation, c'est l'essentiel.....la plaque se refait car elle peut s'effacer, se perdre, .....
Il faut juste que les informations qui y figurent soient véridiques, et pour cela, tu dois te baser sur le carnet de francisaion et les caractéristiques du boat.

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Re: immatriculation bateau

Message  kfran le Lun 28 Juin - 23:35

ok merci encore
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Re: immatriculation bateau

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